Licence d’utilisation
Ce logiciel est un logiciel distribué sous le mode partagiciel (ou shareware). Cela signifie que vous êtes autorisé à
l’utiliser dans un but d'évaluation à l'issu duquel, si vous souhaitez le
conserver, vous devez payer un droit d'utilisation à l’auteur. La version
d'évaluation peut être copiée et diffusée librement. En échange du
paiement de la licence, vous obtiendrez une clef qui vous permettra
d'utiliser ce logiciel dans les conditions ci-dessous.
La licence comprend le droit d'utilisation du logiciel (version achetée) ainsi que de toutes
ses mises à jour.
La licence comprend l'accès aux mises à jour du logiciel (version achetée). Cet accès prend la
forme d'un téléchargement depuis le site Internet associé au logiciel.
La clef de déverrouillage est unique, strictement personnelle et confidentielle. Vous
vous engagez à ne dévoiler, ou diffuser par quelque moyen que ce soit, ni
la clef, ni le logiciel dans sa version enregistrée.
L'utilisation d'une clef obtenue autrement que par la rétribution de l’auteur tel que prévu dans le
formulaire d'enregistrement et qui n'aurait pas été créée par l’auteur
pourra être poursuivie au titre de la législation sur les contrefaçons.
Vous avez le droit d'utiliser ce logiciel sur un seul ordinateur, c'est-à-dire qu'il ne peut pas se
trouver en mémoire vive simultanément sur deux ordinateurs à moins d'avoir
acquis le nombre de licences correspondant. Le droit d'effectuer une copie
de sauvegarde et de décompilation est strictement limité aux cas prévus
par la loi.
Ce logiciel et sa documentation sont la propriété de Patrice Rozet. Il est interdit de les
traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. Il vous est interdit
de supprimer ou modifier votre numéro de licence et de le transmettre à
des tiers. La location et le prêt du logiciel sont interdits. Vous ne
pouvez pas dissocier les différents éléments du logiciel pour les utiliser
sur plusieurs ordinateurs. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces
opérations.
Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement
résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.
Vous êtes autorisé, à des fins de sauvegarde uniquement à réaliser une copie (une seule) du logiciel.
Vous n’êtes pas autorisé à faire de copies de la documentation papier.
Vous n’êtes autorisé à
installer et utiliser le logiciel que sur un seul poste (un seul disque
dur, écran et clavier) et ceci même si lors de l’acquisition de votre
licence, le logiciel était présenté sur plusieurs supports (disquette et
CD-Rom par exemple) et pour différents systèmes d’exploitation.
Transfert de licence. Vous
n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation qu’à titre définitif
et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la
version existante de votre ordinateur, d’en transférer l’intégralité
(licence originale, toutes mises à jour, documentations et supports), et
sous réserve que le bénéficiaire accepte les terme du contrat de licence
utilisateur final.
En utilisant ce logiciel, vous
vous engagez à respecter les droits d’auteur, et à veiller à ce que les
autres utilisateurs les respectent eux-mêmes.
Ce logiciel est protégé en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger
par les conventions internationales sur le droit d’auteur (convention de
Berne).
La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un délit de contrefaçon sanctionnée en
France par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle
(jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 1 50 000 € d'amende).
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilité
engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par
l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de
son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière
résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci
même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages. En tout
état de cause, la responsabilité de l’auteur ne pourra excéder le montant
payé pour l’acquisition de la licence.
Si le logiciel proposé est présenté comme étant une mise à jour, vous devez être déjà titulaire d’une
licence antérieure du même logiciel pour pouvoir en bénéficier. Une mise à
jour complète ou remplace la licence et la version antérieure du logiciel.
La mise à jour et la licence originale doivent être considérés comme un
produit unique. Vous n’êtes donc pas autorisé à les céder ou donner
séparément.
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